Le débat sur la dichotomie « travail autonome/travail subordonné » – et plus spécifiquement sur la frontière qui sépare les deux termes de cette dichotomie - est, peut-être, le plus fidèle compagnon de voyage du travailliste contemporain et en même temps le moins fiable. En Europe, ce débat a pu s’alimenter des interventions récentes des législateurs italien, anglais et espagnol, qui ont décidé de se pencher sur la “zone grise” qui s’étend entre subordination et autonomie, qu’il s’agisse de la standardiser en tout ou en partie, de la délimiter pour la règlementer ou de bien de donner au travail autonome un véritable statut y compris dans ses nouvelles variantes. Réduire le champ du faux travail autonome, faire face à la situation de sous-protection des collaborations régulières, fournir les outils pour résoudre de manière le moins aléatoire possible le problème de la qualification des rapports de travail et plus généralement dépasser les contractions dérivant d’un système purement binaire – qu’aggrave une forte polarisation des droits entre le « tout ou rien » selon que le juge penche pour la subordination ou pour l’autonomie –, tel a été le sujet d’étude principal des juristes italiens du travail dans la période couvrant les dernières années du XXème siècle et les premières années du nouveau siècle.

La naissance du contrat de projet en droit italien

MARTELLONI, FEDERICO
2008

Abstract

Le débat sur la dichotomie « travail autonome/travail subordonné » – et plus spécifiquement sur la frontière qui sépare les deux termes de cette dichotomie - est, peut-être, le plus fidèle compagnon de voyage du travailliste contemporain et en même temps le moins fiable. En Europe, ce débat a pu s’alimenter des interventions récentes des législateurs italien, anglais et espagnol, qui ont décidé de se pencher sur la “zone grise” qui s’étend entre subordination et autonomie, qu’il s’agisse de la standardiser en tout ou en partie, de la délimiter pour la règlementer ou de bien de donner au travail autonome un véritable statut y compris dans ses nouvelles variantes. Réduire le champ du faux travail autonome, faire face à la situation de sous-protection des collaborations régulières, fournir les outils pour résoudre de manière le moins aléatoire possible le problème de la qualification des rapports de travail et plus généralement dépasser les contractions dérivant d’un système purement binaire – qu’aggrave une forte polarisation des droits entre le « tout ou rien » selon que le juge penche pour la subordination ou pour l’autonomie –, tel a été le sujet d’étude principal des juristes italiens du travail dans la période couvrant les dernières années du XXème siècle et les premières années du nouveau siècle.
2008
F. Martelloni
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