Soixante ans après l’arrêt Costa Enel (2), le principe de primauté, pierre angulaire du droit de l’Union, fait encore l’objet de contestations. Le présent article vise à clarifier certains aspects souvent mal compris de ce principe, notamment sa nature, ses limites et ses relations avec d’autres principes du droit de l’Union. La primauté, plus qu’une règle de suprématie hiérarchique, représente une règle fondamentale de cohésion de l’ordre juridique de l’Union. Cet article examine également des solutions possibles pour renforcer le dialogue sur la primauté entre la Cour de justice et les cours constitutionnelles des États membres.
Rossi, L.S. (2025). Le principe de primauté en tant que “règle de cohésion” de l’ordre juridique de l’Union européenne. CAHIERS DE DROIT EUROPÉEN, 2025, 39-60.
Le principe de primauté en tant que “règle de cohésion” de l’ordre juridique de l’Union européenne
Rossi, Lucia Serena
2025
Abstract
Soixante ans après l’arrêt Costa Enel (2), le principe de primauté, pierre angulaire du droit de l’Union, fait encore l’objet de contestations. Le présent article vise à clarifier certains aspects souvent mal compris de ce principe, notamment sa nature, ses limites et ses relations avec d’autres principes du droit de l’Union. La primauté, plus qu’une règle de suprématie hiérarchique, représente une règle fondamentale de cohésion de l’ordre juridique de l’Union. Cet article examine également des solutions possibles pour renforcer le dialogue sur la primauté entre la Cour de justice et les cours constitutionnelles des États membres.I documenti in IRIS sono protetti da copyright e tutti i diritti sono riservati, salvo diversa indicazione.


